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Comment utiliser un carnet

Lorsque vous voyagez avec un carnet ATA, il est important de s'arrêter auprès des différentes autorités douanières pour vous assurer que tous les mouvements de vos marchandises entre les frontières sont correctement documentés sur votre carnet.

Voici quelques étapes importantes à suivre :

1. Lorsque vous recevez votre carnet :

  • Assurez-vous que le nombre d’ensembles correspond au nombre de voyages planifiés.
  • Si la liste détaillée est plus qu’une page, assurez-vous que toutes les pages sont attachées au verso avant de faire valider votre Carnet par les autorités douanières respectives.
  • Signez la couverture avant verte dans la case réservée à la signature du titulaire (en bas à droite).
  • Présentez le Carnet pour validation aux douanes canadiennes. Toutes les marchandises doivent être disponibles aux fins d’inspection. Vous pouvez ensuite voyager avec certains articles.

 

2. Lorsque vous quittez le Canada (formulaires jaunes) :

  • Présenter le carnet aux douanes canadiennes pour faire valider la souche d'exportation – la souche restera dans le carnet
  • Remplissez le volet d'exportation et donnez-le aux douanes canadiennes

 

3.Qquand vous arrivez dans le pays étranger (formulaires blancs) :

  • Présenter le carnet aux douanes étrangères pour faire valider la couche d'importation – la souche restera dans le carnet
  • Remplissez le volet d'importation et donnez-le aux douanes étrangères

 

4. Lorsque vous quittez le pays étranger (formulaires blancs) :

  • Présenter le carnet aux douanes étrangères pour faire valider la souche de réexportation – la souche restera dans le carnet
  • Remplissez le volet de réexportation et donnez-le aux douanes étrangères

 

5. Lorsque vous retournez au Canada (formulaires jaunes) :

  • Présenter le carnet aux douanes canadiennes pour faire valider la souche de réimportation – la souche restera dans le carnet
  • Remplissez le volet de réimportation et donnez-le aux douanes canadiennes

 

Pour des instructions détaillées téléchargeables, veuillez cliquer ici.